Titre : | Droit de la propriété intellectuelle |
Auteurs : | Jean-Luc PIOTRAUT |
Type de document : | Texte imprimé |
Mention d'édition : | 3e éd. |
Editeur : | Paris : Ellipses, 2016 |
Importance matérielle : | 456 p. |
Collection : | 100% droit |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-340-01017-8 |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 323.72 |
Mots-clés : |
[Classement] DROIT CIVIL [Aciège 2017] PROPRIETE INTELLECTUELLE [Aciège 2017] PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE [Aciège 2017] DROIT D'AUTEUR [Aciège 2017] BREVET [Aciège 2017] MARQUE [Aciège 2017] PROPRIETE INDUSTRIELLE |
Résumé : | La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Emplacement | Disponibilité |
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058787 | 323.72 PIO | Livre | Mezzanine 1 | Disponible |