| Titre : | La comptabilisation d’un emprunt obligataire convertible en actions assorti d’une prime de non-conversion(2011) |
| Auteurs : | ; Odile BARBE ; Laurent DIDELOT ; Groupe ESC Dijon Bourgogne |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Revue française de comptabilité (N°448, Novembre 2011) |
| Article en page(s) : | pp. 44-49 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : |
[Aciège 2017] OBLIGATION [Aciège 2017] OPTION [Aciège 2017] EMPRUNT |
| Résumé : | Les obligations convertibles en actions ont un droit d’option qui permetà l’obligataire, à certaines époques fixées dans le contrat d’émission, dedemander l’échange de ses obligations contre des actions de la sociétéémettrice dans une proportion fixée à l’émission. Ces titres entrent dansla catégorie des valeurs mobilières donnant accès au capital 1.Leur comptabilisation chez la société émettrice pose problème notammentlorsque l’emprunt comporte une prime de remboursement ou une primede non-conversion des obligations en actions.Nous allons comparer le traitement comptable d’un tel emprunt en règlescomptables françaises et en IFRS en nous appuyant sur un exemplechiffré.| |
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