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Ce dictionnaire traite de manière approfondie 23 clauses qui se rencontrent couramment dans les contrats de droit privé interne. Sa forme de dictionnaire le rend aisément consultable. Chaque clause est exposée suivant un plan identique : - quels[...]
Index. décimale : 323.67 Texte imprimé
Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Cet ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions natio[...]
Index. décimale : 268 (LEGISLATION ET POLITIQUE VITIVINICOLES / LEGISLALTION AND VITIVINICOLE POLICIES) Texte imprimé
La France a mis en place, il y a environ quarante ans, une véritable fiscalité agricole et viticole. Depuis lors, grâce à l'expertise des praticiens "affinée" par les contrôles fiscaux, à l'évolution de la doctrine administrative et de la jurisp[...]
Index. décimale : 268 (LEGISLATION ET POLITIQUE VITIVINICOLES / LEGISLALTION AND VITIVINICOLE POLICIES) Texte imprimé
Onzième édition d'un ouvrage paru pour la première fois en 1964 qui est devenu, au fil des rééditions, l'outil indispensable des praticiens de la publicité, de leurs conseils, des étudiants et de tous ceux qui s'intéressent à cette activité dont[...]
Index. décimale : 125.55 Texte imprimé
Ce guide fait le point, à la date du 1er Janvier 2009, sur les aspects pratiques essentiels de la réglementation des sociétés et de leurs dirigeants, par exemple : - avantages sociaux du gérant majoritaire ; - responsabilité encourue par tout ad[...]
Index. décimale : 322.53 Thèse
Malgré une utilisation courante dans le Code Civil et son importance cruciale, le consentement reste une notion imprécise. Il n'a fait l'objet d'aucune étude d'ensemble. Cet ouvrage fait apparaître une différenciation des règles gnérales et spéc[...]Texte imprimé
L'objet de cet ouvrage est de présenter une synthèse concernant la lutte contre la contrefaçon, en y intégrant plus d'un millier de décisions récentes, de manière à permettre aux praticiens, mais aussi aux étudiants approfondissant le droit de l[...]
Index. décimale : 323.81 Texte imprimé
L'objectif de ce guide est de fournir une vision globale des mécanismes du commerce international ainsi qu'une série de conseils pratiques pour préparer toutes les étapes d'un développement international. Au sommaire : - Les étapes du développem[...]
Index. décimale : 124.35 Texte imprimé
Cet ouvrage traite des stratégies de communication et de de marketing politique utilisées par les dirigeants politiques aujourd'hui. Quatre parties se suivent, présentant respectivement : - l'histoire du marketing politique moderne ; - les bases[...]
Index. décimale : 121.09 Texte imprimé
Jean-Pierre VIENNOIS ; Didier FERRIER, Préfacier, etc. | Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise ; 41 | 1999Pour répondre à la question : quelle place le droit doit-il réserver à la distribution sélective ?, l'auteur propose une lecture nouvelle des règles applicables aux situations de concurrence, prenant d'avantage en compte l'analyse économique, fa[...]
Index. décimale : 123.42 Texte imprimé
Cet ouvrage présente graduellement les différents modes d'élaboration des montages financiers et permet d'acquérir rapidement l'essentiel des techniques utilisables. Au sommaire : - Le levier juridique ; - Le levier financier ; - Les aspects fis[...]
Index. décimale : 131.77